Transparence ou opacité ?

Toutes les municipalités mettent en avant la « transparence » de leur action et font de ce concept une espèce d’étendard manié à tour de bras. Ceci est notamment le cas à Mallemort.

Cette notion de transparence de l’action communale recouvre toutefois des réalités extrêmement différentes suivant les communes et la profondeur de leur « tradition démocratique ». Pour s’en rendre compte il suffit de jeter un coup d’œil aux comptes rendus ou procès verbaux des conseils municipaux. Certains sont tout à fait minimalistes et d’autres extrêmement détaillés. Certains sont facilement accessibles sur internet et d’autres pas du tout….

Nous nous sommes livrés à une petite comparaison des  communes de Mallemort et Lambesc.

LAMBESC

Le site de la commune de Lambesc met  disposition du public à la fois le compte rendu et  le procès verbal des Conseil Municipaux.

Ces procès verbaux sont extrêmement complets. Ils reprennent notamment tous les éléments de la note de synthèse que le maire est tenu d’adresser à l’ensemble des conseillers municipaux afin de leur permettre de voter en toute connaissance de cause (article L2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales). Ils retracent de façon détaillée le contenu des débats et les interventions de chaque conseiller, ils doivent notamment permettre le contrôle juridique des délibérations. A Lambesc, le procès verbal donne également la liste détaillée des décisions du maire prise par délégation depuis le dernier conseil municipal, y figure notamment la liste des marchés passés avec leurs montants.

Voir à titre d’exemple le Procès Verbal du 3 avril 2019 pour le vote du budget  . Ce document comporte 76 pages ! On note par ailleurs que le public est invité en début de séance à poser des questions sur des sujets figurant à l’ordre du jour de la séance. Ceci n’est pas le cas à Mallemort, le public n’est jamais invité à prendre la parole.

Le compte rendu est un document beaucoup plus succinct. Conformément à l’article L2121-25  du CGCT, il est destiné à informer le public des décisions prises par le conseil municipal, il doit être affiché dans les 8 jours à la porte de la mairie.

 MALLEMORT

La notion de transparence de l’action municipale est bien différente à Mallemort . Impossible de trouver les procès verbaux sur le site de la commune, seuls les comptes rendus sont rendus publics.

Les procès verbaux sont des documents publics dont chaque citoyen peut demander une copie. Pour pallier le manque de transparence de notre commune La Parole aux Citoyens demande donc systématiquement une copie des procès verbaux et les met en ligne sur la page Conseils Municipaux de son site.

On remarque toutefois que les procès verbaux  sont bien plus succincts que ceux de Lambesc. Voir le Procès Verbal du 27 mars pour le vote du budget : ce document ne fait que 14 pages et les débats sont extrêmement résumés. Les éléments de la note de synthèse, qui permettraient de bien comprendre les tenants et aboutissants de chaque décision,  ne figurentjamais dans le PV. Il en est de même des  décisions du maire : impossible de savoir ce qui est commandé par la commune et pour quels montants. En résumé, contrairement à Lambesc, il est impossible pour le simple citoyen de savoir exactement ce qui se passe dans notre commune.

Alors, transparence ou opacité ?   Que cherche t-on à nous cacher ?   Pourquoi ?  …